Périscolaire

La commune de FRAMBOUHANS a mis en place un accueil périscolaire depuis 2009 afin d’accueillir les enfants scolarisés au Groupe Scolaire Azelvandre âgés de 3 à 12 ans. 

Ce service est ouvert tous les jours scolaires, sous la responsabilité d’agents d’animation employés par la commune, comme suit : 

• Le matin de 06h45 à 8h20
• Le midi de 11h30 à 13h20 avec le repas / de 11h30 à 12h30 sans le repas / de 12h30 à 13h20 sans le repas
• Le soir de 16h30 à 18h avec le goûter

• Matin de 6h45 à 8h20 : 3.30 €
• Matin de 7h15 à 8h20 : 2.20 €
• Matin de 7h45 à 8h20 : 1.10 €

• Midi de 11h30 à 13h20 : 8.00 €
• Midi de 11h30 à 12h30 : 2.00 €
• Midi de 12h30 à 13h20 : 2.00 €

• Soir de 16h30 à 17h00 : 2.20 €
• Soir de 16h30 à 17h30 : 3.30 €
• Soir de 16h30 à 18h00 : 4.40 €

Facturation et seuil de recouvrement réglementaire relèvement à 15 euros (article D. 1611-1 du code général des collectivités territoriales) :

Le seuil de recouvrement des créances non-fiscales des collectivités territoriales est fixé à 15 euros. La facturation des repas et de l’accueil au périscolaire est effectuée mensuellement. Si le seuil de recouvrement minimum de 15 euros n’est pas atteint, la commune regroupera donc les factures correspondants à plusieurs mois. En outre, lors de la dernière facturation de l’année scolaire (période Juin/Juillet), la commune se verra obligé de facturer automatiquement la somme de 15 euros aux familles qui seraient malheureusement encore en dessous de ce seuil, pour des présences au service sur les mois précédents.

TÉLÉPHONE : 06 47 45 36 36

MAIL : periscolaire.frambouhans@hotmail.com

Vous trouverez ci-dessous les documents se rapportant à ce service !