Suite aux comités de ressource et à la consultation du public un arrêté cadre a été pris par la Préfecture du Doubs.

Celui ci présente les grandes lignes de la gestion de la sécheresse dans le département du Doubs, et définit les mesures de restriction susceptibles d'être prises lors d'un épisode de sécheresse. Comme auparavant, il y a toujours 3 niveaux de restriction des usages de l'eau (la vigilance n'imposant pas de restriction): alerte, alerte renforcée et crise, les mesures étant évidemment de plus en plus contraignantes avec l'aggravation de la sécheresse. 

Pour info: Il n'y a pas de restrictions des usages de l'eau actuellement.